Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE
/
STOP-ENDUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOP-ENDUIT
METAL DEPLOYE, SAS

Numéro de dépôt :
1378245
Date de dépôt :
06/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2026

Présentation de la marque STOP-ENDUIT

Déposée le 6 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP-ENDUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METAL DEPLOYE domicilié(e) 2 quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 251 348 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque STOP-ENDUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOP-ENDUIT arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.

METAL DEPLOYE a également déposé les autres marques suivantes : MECANO , NERLAT , DEPLOYE , NERGALPLAC , MECANO , GRIDEX , CABLOTOL , CABLOTOL PACK , GALTO , GM-PLAC


METAL DEPLOYE, SAS - 2 quai Philippe Bouhey - 21500 - MONTBARD - France - SIREN 448251348


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation n°2077919 - Publication au BOPI 1996-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326363 - Publication au BOPI 2006-10-26

Inscription le 18 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208566 - Publication au BOPI 1996-10-18

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486521 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 18 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°208566 - Publication au BOPI 1996-10-18

Inscription le 22 novembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°209237 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431620 - Publication au BOPI 2006-04-10

Inscription le 22 novembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°209237 - Publication au BOPI 1996-11-22

Inscription le 8 mars 2005 - Changement de dénomination n°408804 - Publication au BOPI 2005-03-08

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431619 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2016 n°2629461 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-05

Profilé en métal ou en matière plastique utilisable notamment pour renforcer ou aligner la bordure des enduits de ravalement et des solins.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.